Mentions légales

Informations légales relatives au site inteligia.fr

1. Éditeur du site

Informations légales

Forme juridique : SAS au capital de 1000€

Dirigeant : Christophe DOUANE

Adresse : 26B rue du puits Drouet, 28000 CHARTRES, France

Contact

Email : contact@inteligia.fr

Téléphone : +33 (0)7 57 91 75 54

Site web : https://www.inteligia.fr

2. Hébergement

Hébergeur principal

Nom : Bolt Hosting

Localisation : Union Européenne

Type : Hébergement web sécurisé

Caractéristiques

Protocole : HTTPS (SSL/TLS)

Conformité : RGPD

Sauvegardes : Automatiques et sécurisées

3. Propriété intellectuelle

Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à inteligia ou à ses partenaires.

Interdiction : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

inteligia : Marque déposée

Logo inteligia : Création originale protégée

Logos partenaires : Propriété de leurs titulaires respectifs

Icônes : Lucide React (Licence MIT)

4. Responsabilité

Contenu du site

inteligia s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

Liens externes

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Disponibilité du service

inteligia met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7. Cependant, nous ne pouvons garantir une disponibilité absolue et nous nous réservons le droit d'interrompre temporairement l'accès pour maintenance.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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6. Cookies

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7. Droit applicable et juridiction

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Juridiction compétente

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Email : contact@inteligia.fr

Téléphone : +33 (0)7 57 91 75 54

Adresse : 26B rue du puits Drouet, 28000 CHARTRES, France

Réponse : Sous 48h ouvrées