ESS - Équipe Spécialisée Alzheimer

1. Définition et missions

L'ESS (Équipe Spécialisée Alzheimer) est une équipe mobile qui intervient au domicile de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, diagnostiquées à un stade léger à modéré. Elle propose des séances de réhabilitation et de stimulation cognitive destinées à maintenir l'autonomie et à soulager les aidants.

Les missions principales d'une ESS sont :

• Évaluation des capacités cognitives et fonctionnelles au domicile
• Séances de réhabilitation et de stimulation cognitive (15 séances maximum)
• Aide au maintien de l'autonomie dans les actes de la vie quotidienne
• Accompagnement et formation des aidants familiaux
• Conseil en aménagement du domicile pour sécuriser l'environnement
• Coordination avec les professionnels de santé (médecin traitant, infirmier)
• Prévention de la perte d'autonomie et de l'épuisement des aidants

2. Public accueilli

L'ESS intervient auprès de personnes vivant à domicile atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées.

Critères d'éligibilité

• Diagnostic : Maladie d'Alzheimer ou troubles apparentés confirmés
• Stade : Stade léger à modéré de la maladie (MMSE entre 10 et 24)
• Lieu de vie : Domicile (hors EHPAD)
• Prescription : Sur prescription médicale (médecin traitant ou spécialiste)
• Accord : Consentement de la personne et de l'aidant

Profils des personnes accompagnées

• Personnes âgées présentant des troubles cognitifs légers à modérés
• Personnes bénéficiant de l'APA à domicile
• Personnes dont les aidants sont en situation d'épuisement
• Personnes isolées nécessitant un soutien à l'autonomie

Composition de l'équipe

Chaque ESS est composée de :

• Un ergothérapeute ou un psychomotricien
• Un assistant de soins en gérontologie (ASG)
• Sous coordination d'un professionnel de santé (infirmier, médecin)

3. Financement et tarification

Le financement des ESS repose sur l'Assurance Maladie, dans le cadre d'un forfait global.

Financeur principal

Forfait de prise en charge

L'ESS fonctionne sur la base d'un forfait global versé par l'Assurance Maladie, couvrant :

• Les 12 à 15 séances de réhabilitation cognitive
• L'évaluation initiale et finale
• Le suivi et la coordination avec les professionnels de santé
• L'accompagnement des aidants

Gratuité pour les bénéficiaires

Les interventions de l'ESS sont totalement gratuites pour les personnes et leurs aidants. Aucune participation financière n'est demandée.

4. Documents obligatoires

Comme tout ESMS, l'ESS doit disposer des documents de la loi 2002-2 :

Documents spécifiques ESS

• Prescription médicale (médecin traitant ou spécialiste)
• Bilan initial des capacités cognitives et fonctionnelles
• Plan de réhabilitation personnalisé (objectifs et activités)
• Compte rendu de séances et suivi des progrès
• Bilan final et orientation vers d'autres dispositifs
• Coordination avec le médecin traitant (transmission d'informations)

5. Cadre réglementaire

Textes fondateurs

• Décret du 7 avril 2011 - Création des ESS (Plan Alzheimer)
• Article L.312-1 du CASF - ESMS
• Loi 2002-2 du 2 janvier 2002 - Droits des usagers
• Plan Maladies Neuro-Dégénératives 2014-2019

Autorisation et contrôle

Les ESS sont autorisées et financées par :

• Le Directeur général de l'ARS (autorisation et tarification)
• L'Assurance Maladie (financement par forfait)

Évaluation et qualité

Les ESS sont soumises au dispositif d'évaluation de la HAS.

6. Conventions collectives applicables

Selon le statut de l'organisme gestionnaire :

7. Cas d'usage IA en ESS

L'intelligence artificielle offre de nombreuses opportunités pour améliorer l'accompagnement en ESS, dans le cadre d'un usage responsable.

8. Structures liées

Structures pour personnes âgées

Services complémentaires Alzheimer